{"id":6973,"date":"2024-09-04T15:27:41","date_gmt":"2024-09-04T15:27:41","guid":{"rendered":"https:\/\/ci.aigleshopping.com\/?page_id=6973"},"modified":"2024-12-12T12:53:50","modified_gmt":"2024-12-12T11:53:50","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/?page_id=6973","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>I<\/strong>dentit\u00e9<\/h2>\nNom du site web : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN\nAdresse : bn.aigleshopping.com\nPropri\u00e9taire : AIGLE CENTER\nResponsable de publication : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN\nConception et r\u00e9alisation : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN\nAnimation : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Personne morale<\/h2>\nAIGLE SHOPPING B\u00c9NIN\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conditions d\u2019utilisateur<\/h2>\nL\u2019utilisation du pr\u00e9sent site implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment ben fonction de l\u2019\u00e9volution des lois et des objectifs de l\u2019entreprise.\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Informations<\/h2>\nLes informations et documents du site sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 titre indicatif, sans une liste de caract\u00e8res exhaustifs, et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 de l\u2019entreprise AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN .\nAIGLE SHOPPING B\u00c9NIN ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site.\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Interactivit\u00e9<\/h2>\nLes utilisateurs du site peuvent y d\u00e9poser du contenu et faire des r\u00e9actions apparaissant sur le site dans des espaces d\u00e9di\u00e9s (notamment via les commentaires). Le contenu d\u00e9pos\u00e9 est plac\u00e9 sous la responsabilit\u00e9 de leurs auteurs, qui en assument pleinement l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 juridique et sociale.\nLe propri\u00e9taire du site se r\u00e9serve n\u00e9anmoins le droit de retirer sans pr\u00e9avis et sans justification tout contenu d\u00e9pos\u00e9 par les utilisateurs qui ne satisferait pas \u00e0 la charte d\u00e9ontologique du site ou \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\nL\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels, etc.) restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs. En ce qui concerne les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits d\u2019usage, les auteurs de ces contenus peuvent en disposer librement comme ils le souhaiteraient. Cependant, comme mentionn\u00e9 dans les dispositions de l\u2019article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, toute repr\u00e9sentation, toute reproduction, toute adaptation, modification ou publication, de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019auteur. Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou d\u2019un quelconque \u00e9l\u00e9ment qu\u2019il contient est consid\u00e9r\u00e9e comme un acte constitutif d\u2019une contrefa\u00e7on et donc passible de poursuites judiciaires. \u00c0 noter que l\u2019ensemble des marques et logos reproduits sur le site sont d\u00e9pos\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s qui en sont propri\u00e9taires.\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Liens<\/h2>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Liens sortants<\/h2>\nAIGLE SHOPPING B\u00c9NIN d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 et ne se sent en aucune fa\u00e7on engag\u00e9e par le r\u00e9f\u00e9rencement, via des liens hypertextes, de ressources tierces pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur v\u00e9racit\u00e9 et leur pertinence.\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Liens entrants<\/h2>\nAIGLE SHOPPING B\u00c9NIN autorise les liens hypertextes vers l\u2019une des pages de ce site, \u00e0 condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fen\u00eatre et soient pr\u00e9sent\u00e9s de mani\u00e8re univoque afin d\u2019\u00e9viter :\n<ul>\n \t<li>tout risque de confusion entre Aigle Center et le site citant ;<\/li>\n \t<li>toute pr\u00e9sentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur.\nAIGLE SHOPPING B\u00c9NIN se r\u00e9serve le droit de demander la suppression d\u2019un lien s\u2019il estime que le site source ne respecte pas les r\u00e8gles susmentionn\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Confidentialit\u00e9<\/h2>\nTout utilisateur peut avoir acc\u00e8s \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles. Ainsi, il a le droit de faire des rectifications, des oppositions aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une preuve d\u2019identit\u00e9.\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Droits d\u2019auteur \u2013 Copyright<\/h2>\nTous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise AIGLE CENTER, les \u00e9l\u00e9ments composant le site (photos, la d\u00e9nomination, les animations, les logos, les dessins, le nom de domaine, les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et tout autre document) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AIGLE CENTER. \u00c0 cet effet, toute repr\u00e9sentation, toute reproduction, toute modification, toute utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et\/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et \u00e9crite du responsable de la publication.\n\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Identit\u00e9 Nom du site web : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN Adresse : bn.aigleshopping.com Propri\u00e9taire : AIGLE CENTER Responsable de publication : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN Conception et r\u00e9alisation : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN Animation : AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN Personne morale AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN Conditions d\u2019utilisateur L\u2019utilisation du pr\u00e9sent site implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment ben fonction de l\u2019\u00e9volution des lois et des objectifs de l\u2019entreprise. Informations Les informations et documents du site sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 titre indicatif, sans une liste de caract\u00e8res exhaustifs, et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 de l\u2019entreprise AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN . AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site. Interactivit\u00e9 Les utilisateurs du site peuvent y d\u00e9poser du contenu et faire des r\u00e9actions apparaissant sur le site dans des espaces d\u00e9di\u00e9s (notamment via les commentaires). Le contenu d\u00e9pos\u00e9 est plac\u00e9 sous la responsabilit\u00e9 de leurs auteurs, qui en assument pleinement l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 juridique et sociale. Le propri\u00e9taire du site se r\u00e9serve n\u00e9anmoins le droit de retirer sans pr\u00e9avis et sans justification tout contenu d\u00e9pos\u00e9 par les utilisateurs qui ne satisferait pas \u00e0 la charte d\u00e9ontologique du site ou \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels, etc.) restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs. En ce qui concerne les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits d\u2019usage, les auteurs de ces contenus peuvent en disposer librement comme ils le souhaiteraient. Cependant, comme mentionn\u00e9 dans les dispositions de l\u2019article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, toute repr\u00e9sentation, toute reproduction, toute adaptation, modification ou publication, de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019auteur. Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou d\u2019un quelconque \u00e9l\u00e9ment qu\u2019il contient est consid\u00e9r\u00e9e comme un acte constitutif d\u2019une contrefa\u00e7on et donc passible de poursuites judiciaires. \u00c0 noter que l\u2019ensemble des marques et logos reproduits sur le site sont d\u00e9pos\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s qui en sont propri\u00e9taires. Liens Liens sortants AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 et ne se sent en aucune fa\u00e7on engag\u00e9e par le r\u00e9f\u00e9rencement, via des liens hypertextes, de ressources tierces pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur v\u00e9racit\u00e9 et leur pertinence. Liens entrants AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN autorise les liens hypertextes vers l\u2019une des pages de ce site, \u00e0 condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fen\u00eatre et soient pr\u00e9sent\u00e9s de mani\u00e8re univoque afin d\u2019\u00e9viter : tout risque de confusion entre Aigle Center et le site citant ; toute pr\u00e9sentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur. AIGLE SHOPPING B\u00c9NIN se r\u00e9serve le droit de demander la suppression d\u2019un lien s\u2019il estime que le site source ne respecte pas les r\u00e8gles susmentionn\u00e9es. Confidentialit\u00e9 Tout utilisateur peut avoir acc\u00e8s \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles. Ainsi, il a le droit de faire des rectifications, des oppositions aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une preuve d\u2019identit\u00e9. Droits d\u2019auteur \u2013 Copyright Tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise AIGLE CENTER, les \u00e9l\u00e9ments composant le site (photos, la d\u00e9nomination, les animations, les logos, les dessins, le nom de domaine, les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et tout autre document) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AIGLE CENTER. \u00c0 cet effet, toute repr\u00e9sentation, toute reproduction, toute modification, toute utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et\/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et \u00e9crite du responsable de la publication.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-6973","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/6973","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=6973"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/6973\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9532,"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/6973\/revisions\/9532"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/bn.aigleshopping.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=6973"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}